COMMISSION CPAM 14/10/2014
15/10/2014 10:12
Compte rendu
CNSA SOUS COMITE 24/09/2014
29/09/2014 12:06
Compte rendu 24092014
COMMISSION CPAM-02042014
02/04/2014 16:47
Compte rendu
COMMISSION 13/11/2013
13/11/2013 18:40
Compte rendu 13/11/2013
COMMISSION CPAM14- 13/11/2013
13/11/2013 18:38
Compte rendu 13/11/2013
COMPTE RENDU REUNION 16102013- ARS
17/10/2013 11:36
COMPTE RENDU DE REUNION
BILAN SAMU 2012
CAHIER DES CHARGES GARDE PREF. CALVADOS
REFUS de TVA sur AMBULANCE et hausse sur TVA VSL
17/10/2013 11:26
Cher Adhérent, cher collègue,
Comme vous le savez, nous avons mené une action politique et juridique afin d’obtenir une prise en compte de la prochaine augmentation de la TVA dans la tarification VSL.
Le ministère de la Santé vient de nous faire savoir que « Matignon » n’a pas rendu d’arbitrage...
COMPTE RENDU de 26 JUIN 2013
25/07/2013 11:01
COMPTE RENDU26062013
26/06/2013- COMMISSION DEPARTEMENTALE CPAM
12/06/2013 15:37
26062013Ordre du jour.pdf (12309)
26062013Convocation section professionnelle.pdf (23994)
RENDEZ MINISTERE FIXE
31/05/2013 14:26
Mesdames, Messieurs,
Le Président BOCCARD vous prie de prendre connaissance de l'action entreprise par la CNSA, mercredi 29 mai, pour se faire entendre de Madame Marisol TOURAINE. A l'issue de cette action une délégation, présidée par Monsieur BOCCARD a été reçue par la DGOS (Direction Générale de...
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